Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOPLIBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE domicilié(e) 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 513 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TOPLIBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECITRE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France - SIREN 956513147
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715955 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Programmes d'ordinateurs sur papier.
Cartes à jouer.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Locations de machines et d'appareils de bureau.
Maintenance des ordinateurs.
Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications par serveur local ; locations d'appareils pour transmission de messages.
Services de transport et de livraison pour librairies.
Tirages de photographies ; reliures de livres.
Education ; formation ; divertissement ; institutions d'enseignement. Editions de livres, de revues. Prêts de livres, de revues. Abonnement de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Locations de films, d'enregistrements sonores et phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Enseignement en matière d'informatique.
Analyse et programmation pour ordinateurs, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de matériels informatiques. Conception en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
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